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SOMFY CONSEIL

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2. Le directeur de la publication de ce site internet est Mme Fédérique Finiti.

3. Si vous avez des commentaires à faire concernant ce site, veuillez prendre contact avec le directeur de la publication "Mme Frédérique Finiti Broisin".

4. Ce site est hébergé par la société Cross Systems Suisse Group Micropole-Univers, route des Acacias, 48 CH-1227 CAROUGE/GENEVE - Suisse, sous-traitant à PSI Net Switzerland, 2 Chemin de l'Epinglier, 1217 Meyrin, Genève, Suisse.

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Marques

1. Nos marques

Voici une liste non exhaustive des marques que nous utilisons:

SOMFY,

, OREA, ALTUS, ANIMEO, AXOVIA, AXORN, KEASY, PASSEO, EOLIS, INTEO, CENTRALIS, CHRONIS, IPSO, WINDOROLL, ROLLMASTER, CLIC&UP, RADIO TECHNOLOGY SOMFY, ORIENTA, DOMIS, KEYTIS, OXIMO, ACTIVE CONTROL SYSTEM, SOMFY DRIVE CONTROL, HOME MOTION BY SOMFY, DEXXO, GLYSTRO, AXROLL, HOME MOTION, MY, SITUO, COMPOSIO, IMPRESARIO, SONESSE, SUNIS, WIREFREE, YESSEO, ...

REMARQUE: certaines de ces marques déposées ne sont pas utilisées dans tous les pays. Nous ne pouvons être tenus responsables de la violation de droits de tiers sur la base de la liste ci-dessus.

L’utilisation d’une de ces marques est interdite, sauf si:

-	nous l’autorisons expressément par écrit ou
-	vous souhaitez créer un lien hypertexte vers notre site internet et que les conditions requises dans la section « liens hypertexte » sont remplies.

2. Marques déposées par des tiers:

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b.	Nous ne réclamons et n’accordons aucun droit sur ces marques. L’absence de mention du nom de leur titulaire sur ce site internet ne peut être interprétée comme une appropriation de notre part.

Liens hypertexte

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Les liens que vous créez:la création d’un lien vers notre site internet nécessite notre autorisation écrite préalable, sauf si vous remplissez les conditions cumulatives suivantes :

nous vous autorisons à créer des liens vers notre site internet dès lors que :

-	vous êtes client de SOMFY SA,
-	vous faites une utilisation loyale de ce lien, qui consiste notamment à ce qu’il n’y ait aucune confusion concernant les relations que vous entretenez avec nous,
-	vous créez un lien vers la page d’accueil de notre site, de manière qu’il soit clair que le site vers lequel il pointe nous appartient. En aucun cas vous ne créez de lien vers une sous-page ou ne reproduisez une partie de notre site,
-	vous reproduisez le logo Somfy comme suit, en respectant les mêmes dimensions, afin de créer ce lien.
-	vous déclarez la création d’un lien par écrit à notre directeur de la publication dans les cinq jours ouvrables suivant sa création, en envoyant un courriel à l’adresse “ X”.

Nous nous réservons le droit d'exiger qu’un lien soit supprimé immédiatement, si nous jugeons qu’il compromet nos interêts.

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